Le Comité d’éthique de la Fédération hospitalière de France vient de publier un Avis sur le consentement aux soins : « Mettre le patient en mesure de consentir aux soins en connaissance de cause ». Elle souligne l’importance cruciale du consentement du patient, tout en identifiant les défis de sa mise en œuvre, et notamment la nécessité d’adaptations, notamment dans des contextes complexes comme des troubles du jugement ou des pathologies cognitives, en privilégiant un processus plus long et éclairé.
Dans son avis, la Commission d’éthique de la FHF souligne l’importance du consentement du patient, mais identifie des défis dans sa mise en œuvre, notamment son approche impersonnelle et peu adaptée à la singularité du patient, comme le mentionne l’avis 142 du Conseil consultatif national d’éthique (juillet 2014). 2021). Elle précise l’impératif d’adapter cette approche, notamment dans des situations complexes telles que des troubles du jugement ou des pathologies cognitives, en considérant la réversibilité et la nécessité de délais plus longs pour obtenir un consentement libre et éclairé tout en veillant à délivrer la bonne information.
« L’intérêt d’une bonne compréhension des enjeux de co-décision et de la condition favorable du patient pour recueillir ses volontés sont de nature à favoriser l’alliance thérapeutique. »
Parallèlement, il précise que certains patients peuvent se sentir impuissant face à des séquences de soins complexes nécessitant une communication plus claire et un soutien à la prise de décision. Les équipes soignantes doivent donc travailler avec les patients et leur entourage pour garantir compréhension des informations médicales et des implications thérapeutiques, soulignant l’importance du consentement éclairé dans les pratiques de soins de santé.
” Cet avis incite à la réflexion et aux échanges au sein des établissementssquestions de santé sur la nature du consentement, aussi bien dans les soins quotidiens les plus triviaux, où il est informel mais crucial, que dans les situations complexes où il est essentiel.”
Le Comité d’Éthique de la FHF perçoit donc la nécessité de placer le co-élaboration du consentement au centre des pratiques soignants et institutions au sein l’hôpital public : il est nécessaire de repenser l’autonomie du consentement comme une compétence développée plutôt qu’une capacité innée, favorisée dans un environnement bienveillant et encouragée par les professionnels de santé, en mettant en valeur son aspect relationnel. La décision médicale partagée doit être privilégiée, en tenant compte des besoins et des priorités des patients, et en incluant leur participation active au processus de consentement.
La temporalité du consentementLe traitement doit également être revu et adapté aux besoins individuels des patients. pour leur permettre de définir leurs préférences et d’éviter des décisions hâtives, notamment dans le cadre de pathologies chroniques aux temporalités différentes. Le consentement, acte de soin à part entière, peut être exprimé explicitement ou implicitement, mais reste essentiel pour garantir que l’action de soin soit juste et adaptée à la personne aidée.
« Le consentement est un acte de soin au même titre qu’un acte diagnostique ou thérapeutique. Le consentement est le support à la réalisation de la juste nécessité du soin, de l’action soignante proportionnée et adaptée à l’existence du patient qui peut être confirmée par la personne de confiance engagée dans une relation de portage de la parole du patient et de sa volonté. . »
Le comité éthique de la FHF recommande ainsi :
- de replacer la co-élaboration du consentement au cœur des pratiques soignantes ;
- de privilégier la décision médicale partagée ;
- d’adapter la temporalité du consentement aux besoins individuels des patients.
• Avis 136 du CCNE « L’évolution des enjeux éthiques liés au consentement en santé », 7 juillet 2021 (PDF)
• « Mettre le patient en mesure de consentir aux soins en toute connaissance de cause. Avis du Comité d’Éthique de la Fédération Hospitalière de France. Dr Cyril Hazif-Thomas, psychiatre, Julia Tinland, philosophe et comité d’éthique de la FHF, mars 2024.
