APPEL
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
RAPPORT DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR
A. URBANISME
1. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal faisant office de Programme Local d’Habitation (PLUi-H) pour Toulouse Gascogne – Avis sur le projet
2. Évolution du Règlement Local de Publicité Intercommunale (RLPi) de Toulouse Gascogne – Avis sur le projet
3. TERRAIN – Rétrocession de la parcelle BM n°20
4. TERRAIN – Rétrocession de parcelles BO N°1220/1308/1309 – Rond-point de Buconis
5. TERRAINS – CLASSEMENT DES VOIES COMMUNES – Enquête publique
6. TERRAINS – DÉCLASSIFICATION DES TERRAINS COMMUNAUTAIRES – ACQUISITIONS – Enquête publique
7. TERRAIN – Rue Taillandier – Rétrocession – Aliénation
8. CRÉATION DE VOIE VERTE – Bail à ferme – Modification
9. CAUE – Conseil de l’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement – Adhésion 2024
10. NOMS DE RUE
11. URBANISME – DISPOSITIF RÉGIONAL BOURG CENTRE – Avenant – Contrat 2ème génération
B. AFFAIRES GÉNÉRALES
12. FINANCES – AMÉNAGEMENT DE SALLES DE SPORT POLYVALENTES – modification du plan de financement
13. FINANCES – DÉVELOPPEMENT DE CUISINE CENTRALE – modification du plan de financement
14. FINANCES – RÉHABILITATION DE L’ANCIENNE DÉCHARGE HOLL – plan de financement
15. RESSOURCES HUMAINES – Représentant éthique des élus locaux – Mission d’assistance administrative
16. RESSOURCES HUMAINES – Centre Bien Vivre au Travail – Convention CDG32
17. RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’agent intérimaire
18. RESSOURCES HUMAINES – RIFSEEP – Mise en place d’une partie complémentaire « Gestion IFSE »
19. RESSOURCES HUMAINES – Dispositif « Employment Skills Pathway » – Renouvellement de poste
20. AFFAIRES GÉNÉRALES – INSEE – Enquête Famille 2025
C. TRAVAUX
21. ENEDIS – Aménagement route Baulac – Convention de servitude
22. ENEDIS – Groupe scolaire/Cuisine centrale – Augmentation de puissance – Convention de servitude
23. MISE À DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE – Convention
24. MISE À DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE – Convention
D. ENVIRONNEMENT
25. COMPOSTAGE PARTAGÉ – Convention TRIGONE
26. RÉHABILITATION DE DÉCHARGE HOLL – Permis d’aménager
A. SOCIAL
27. ERILIA – GESTION DES FLUX – Convention
B. QUESTIONS DIVERSES
