La santé au travail est un ” matière “ vivant, en perpétuelle évolution… Et un sujet à l’appréhension délicate. C’est d’abord parce qu’elle se situe au carrefour d’une multitude de disciplines : droit, médecine, sciences de l’ingénieur (santé et sécurité), mais aussi ergonomie, sociologie, psychologie ou encore sciences de gestion.
Par ailleurs, on constate qu’au cours de la dernière décennie, son domaine a « complexifié en se confrontant à des problématiques de santé publique (notamment Covid) ou de santé environnementale (notamment changement climatique), s’enrichissant au fur et à mesure des concepts issus de ces domaines. On parle d’exposome, de santé globale, de polyexposition”. Et, parallèlement, des réglementations ont également pu se développer, nécessitant un suivi attentif de la part des parties prenantes de l’entreprise.
Pour’“outil” les professionnels concernés par le sujet et interpellés par sa complexité, Emmanuelle Wurtz, avocate générale à la Cour de cassation, et Hervé Lanouzière, directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (Intefp), proposent aux Editions Intefp un ouvrage nécessaire, La santé au travail. Droit et pratique.
Lisez l’analyse du chercheur pour le projet Liepp : Article réservé à nos abonnés « De la pénibilité à la durabilité du travail : construire de nouvelles façons de prendre en compte les relations santé-travail »
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Cette somme de 592 pages aborde la question sous de multiples angles, tout en restant fidèle à un leitmotiv : l’obligation légale des employeurs d’assurer la sécurité et la prévention doit être étroitement liée. Au fil des pages, les auteurs s’efforcent de fournir au lecteur un cadre théorique complet avec la définition des concepts entourant la santé au travail, le détail des sources normatives européennes, mais aussi d’en décrire les applications sur le terrain. y compris la mise en œuvre concrète des principes généraux de prévention.
Risque amiante, harcèlement moral
L’ouvrage vise ainsi à répondre aux nombreuses questions que peuvent se poser employeurs, salariés, représentants du personnel, agents de prévention, professionnels de santé, etc. : quel est par exemple le rôle du comité social et économique aujourd’hui en matière de prévention ? Comment développer une culture de prévention en entreprise ? Que recouvre la notion d’incapacité ? Comment démontrer au juge que les principes de prévention inscrits dans la loi ont été pleinement respectés ?
L’intérêt de l’ouvrage réside dans la capacité des auteurs à traiter le sujet de la santé au travail de manière exhaustive, en abordant avec rigueur une multitude de points précis. Des évolutions sont ainsi proposées aussi bien sur la responsabilité de l’employeur face au risque amiante, que sur l’observation des conditions de travail au domicile des télétravailleurs, ou encore sur le rapprochement actuel entre médecine de ville, travail et sécurité sociale. Un regard porte sur le harcèlement moral en droit international, un autre sur les incitations financières que les entreprises mettent en place pour encourager leur ligne hiérarchique à aborder les questions de prévention.
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