Le conseil municipal est convoqué
Jeudi 28 novembre 2024 à 20h30
L’ordre du jour de la réunion couvre les questions suivantes :
1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2024
2 Informations de délégation au maire
3 Finances
– Budget communal : Décision modificative n°2
– Budget communal : demande d’admission en non-valeur
– Budget assainissement : demande d’admission en non-valeur
– Budget festivités : demande d’admission en non-valeur
– Budget festivités : Bracelets 2024
4 Affaires générales
– Commerces ouverts 12 dimanches en 2025
5 Personnel
– Adoption du Rapport Social Unique 2023.
– Modification du tableau des emplois.
– Nouveau régime d’indemnisation pour le secteur de la police municipale.
– Remboursement des honoraires d’agent.
– Remboursement des dépenses des élus.
– Modification du RIFSEEP.
6 Renseignement
– Bilans financiers Budget des fêtes : Pentecôtavic, Tempo Latino et Saint Matthieu.
– Zones d’accélération pour la mise en place d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.
– Rapport d’enquête du conseil citoyen (milieux humides).
