La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 9 décembre 2024 à 20h00 à la mairie.
ORDRE DU JOUR.
N° 2024/082 Institutions et vie politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil municipal du 30 SEPTEMBRE 2024
N° 2024/083 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’un terrain au lieu-dit Lavermoi
N° 2024/084 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’un terrain au lieu-dit Les Mey Champs pour construction d’un bâtiment artisanal
N° 2024/085 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Rétrocession par le Département des Vosges du terrain du skatepark
N° 2024/086 Domaine et patrimoine – Actes de gestion privée du patrimoine – 03-06
Immeuble rue Georges Poull – Modification des numéros de lots de cave
Autorisation de signer la modification de l’acte de vente de l’appartement no. 2
N° 2024/087 Commande Publique – Autres marchés – 01-04
Autorisation de signer un contrat d’assurance pour la copropriété de l’immeuble 1 rue de Lorraine
N° 2024/088 Fonction Publique – Personnel permanent et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – Autres Lois – 04-01-02
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour la mise à disposition d’un ACFI (Agent Chargé de la Fonction Inspection)
N° 2024/089 Fonction Publique – Effectifs permanents et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – Création et transformation d’emplois – 04-01-01
Création d’emplois pour le recrutement au service de l’urbanisme et du foncier
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2024/090 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n°1 au Budget de l’Eau
N° 2024/091 Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS
Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
modifiant la décision n°2 du budget principal
N° 2024/092 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative no. 1 au Budget Forestier
N° 2024/093 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des communes – Autres – 09-01-03
Adhésion à la mission commune RGPD proposée conjointement par le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges et celui de Meurthe-et-Moselle, et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).
N° 2024/094 Enseignement – divers – 08-01-03
Accord de partage des frais de fonctionnement du RASED (Psychologue et enseignants)
N° 2024/095 Finances locales – décisions budgétaires – tarifs du service public – 07.01.02
Modification des tarifs communaux
N° 2024/096 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions rue Forel
N°2024/097 Commande publique – Autres marchés – Divers – 01-04-05
Entente de déneigement
N°2024/098 Commande publique – Autres marchés – Divers – 01-04-05
Entente de déneigement – Circuit spécifique avec la municipalité de GIRMONT-VAL D’AJOL
N° 2024/099 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01
Rapport de l’exécutif sur l’utilisation de ses délégations.
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