Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 14 novembre 2024 à 20h30 à l’hôtel de ville – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :
Rapport sur l’exercice des délégations au Maire.
– Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – À une autre entité (3-3-2) : No 01 à 02 – Renouvellement de deux conventions d’occupation d’un terrain municipal au lieu-dit « Le Pont Jean ».
Institutions et vie politique – Fonctionnement des Assemblées (5-2) : N° 03 – Modalités de publicité des actes.
Finances paramètres régionaux – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) :
N°04 – Décision modificative n°02 – Budget communal.
Finances paramètres régionaux – Subventions (7-5) – Subventions accordées aux associations (7-5-3) :
N°05 – Associations : réorganisation des règles d’attribution des subventions.
D’autres domaines de COMPÉTENCES – Autres domaines de compétence des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
N°06 – Renouvellement de l’adhésion au service « RGPD » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe et Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).
N°07 – Objectifs et convention de financement avec la Caisse d’allocations familiales.
N°08 – Navette neige : organisation 2024/2025.
N°09 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025.
N°10 – Demandes d’adhésion d’une Collectivité au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif pour les compétences « Réhabilitation » et « Entretien » à la carte.
Questions et informations diverses.
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