Le conseil communautaire de Rambouillet Territoires, lundi 6 mai, s’est montré express. Mais c’était encore l’occasion de voter les subventions accordées aux communes dans le cadre des deux fonds d’aide créés par la communauté d’agglomération.
Une trentaine de minutes ont suffi aux conseillers communautaires de Rambouillet Territoires, lundi 6 mai, pour boucler l’ordre du jour.
Au menu, des délibérations portant principalement sur l’attribution du fonds de concurrence aux investissements et du fonds pour l’habitat rural.
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Le fonds de concurrence des investissements, créé en 2023, permet aux communes de renforcer leur dynamique de développement régional. Le second, dédié au logement, est divisé en deux volets : le fonds rural, pour les 31 communes de moins de 3 500 habitants qui en font la demande et qui ne sont pas concernées par la loi de solidarité et de rénovation urbaine (SRU) et le fonds du logement social, qui concerne les cinq grandes communes de l’agglomération : Rambouillet, Les Essarts-le-Roi, Ablis, Saint-Arnoult-en Yvelines et Perray-en-Yvelines.
2,8 millions d’euros d’aide aux communes
Une enveloppe de 360 000 euros est allouée, en 2024, au fonds de l’habitat rural. Celui du fonds de soutien aux investissements s’élève, pour cette année, à 1,244 M€, cumulé au montant non consommé en 2023. Un total d’aides aux communes de 2,8 M€, a calculé Thomas Gourlan, président de Rambouillet Territoires, lors de la présentation du le rapport d’orientation budgétaire en conseil, le 6 mars.
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« Je suis ravi de pouvoir vous présenter ce soir ces délibérations (Lundi soir, NDLR)puisqu’ils portent sur la nouvelle solidarité intercommunale que nous avons mise en place et qui devient un peu plus concrète”, s’est réjoui, en préambule, Thomas Gourlan.
Dix communes bénéficiaires
Quant au fonds d’habitat rural, les communes ayant introduit une demande auprès de la communauté urbaine peuvent prétendre à une enveloppe comprise entre 2 000 € et 20 000 €, selon le projet présenté. « L’objectif est de pouvoir aider les communes à améliorer, rénover, réhabiliter les habitats qui leur appartiennent en tant que propriété communale », précise le président.
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Pour le fonds d’habitat rural, l’attribution de 68 000 € de subventions à six communes a été votée. Concernant le fonds de concours d’investissement, les élus communautaires ont voté l’octroi de 62 000 €, répartis entre les quatre communes qui en ont fait la demande.
Fonds alloués et votés en conseil
La Celle-les-Bordes20 000 € ont été alloués à la commune pour la rénovation de son presbytère et sa restauration, dans le cadre du fonds de l’habitat rural.
OrphinePour rénover les logements communaux de la Poste, 4 989,40 € ont été alloués à la commune dans le cadre du fonds de l’habitat rural. pas
Cernay-la-Ville
La commune a obtenu 20 000 € pour rénover les logements sociaux (remplacement des chaudières, des fenêtres, peinture…), dans le cadre du fonds logement rural.
Prunay-en-YvelinesUne dotation de 10 738,50 € a été votée pour des travaux de rénovation des logements communaux (chaudière, isolation…), dans le cadre du fonds de l’habitat rural.
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Ponthévrard9 592,21 € ont été accordés à la commune pour la rénovation d’un ensemble de trois logements communaux dans le cadre du fonds de l’habitat rural.
HermerayPour remplacer les fenêtres des logements municipaux, 2 000 € ont été alloués dans le cadre du fonds logement rural.
MittainvillePour réaliser quatre projets, la commune a obtenu 24 089 € de Rambouillet Territoires. Ils seront consacrés à l’acquisition d’un vidéoprojecteur interactif pour l’école maternelle ; l’acquisition d’un cabinet des actes et délibérations de l’état civil ; l’acquisition et l’installation de deux défibrillateurs dans deux hameaux et les travaux de rénovation de l’église Saint-Rémi (charpente, toiture, menuiserie), dans le cadre du fonds du concours d’investissement.
HermerayLa commune s’est vu attribuer, dans le cadre du fonds du concours d’investissement, la somme de 15 000 € pour la démolition et la dépollution d’un ancien garage en vue de sa restitution en terre agricole.
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Clairefontaine10 444 € ont été alloués à la commune pour son projet d’aménagement du parc municipal, dans le cadre du fonds du concours d’investissement.
Boinville le GaillardUne subvention de 12 156,56 € a été allouée. Il sera consacré à la rénovation de l’extérieur de la salle polyvalente, ainsi qu’à la rénovation de sa façade et à la pose de volets roulants.
Laura Alliche
