La SEC persiste et signe. Dans le cadre de sa lutte acharnée contre Ripple, la SEC vient de déposer un mémoire en appel qui relance les hostilités. L’agence conteste la décision du tribunal de district qui s’est prononcée en faveur de Ripple sur certains points clés. En effet, l’organisme américain de surveillance des actions soutient que toutes les ventes de XRP, qu’elles soient institutionnelles ou au détail, violent les lois sur les valeurs mobilières. Ce nouvel épisode pourrait bien redéfinir les règles du jeu pour l’ensemble du marché des cryptomonnaies.
- La SEC a déposé un mémoire d’appel contestant la décision du tribunal en faveur de Ripple, affirmant que toutes les ventes de XRP violaient les lois sur les valeurs mobilières.
- Ce litige pourrait créer un précédent juridique ayant des implications majeures pour le secteur des cryptomonnaies, et potentiellement influencer la future réglementation aux États-Unis.
La SEC contre-attaque : XRP est une sécurité
Dans un revirement qui ne surprendra pas grand monde, le Commission des valeurs mobilières et des changes (SEC) a déposé un mémoire d’appel contestant la décision du tribunal de district ce qui a partiellement donné raison à Ripple.
Pour rappel, en 2020, la SEC accusait Ripple d’avoir levé 1,3 milliard de dollars via la vente de XRPconsidéré comme avbiens meubles non enregistrés. Un an plus tard, la juge Analisa Torres a statué que certaines ventes de XRP ne violaient pas les lois sur les valeurs mobilières, y compris celles destinées aux investisseurs particuliers.
La SEC n’est pas d’accord. Dans son appel, l’agence affirme que tous les investisseurs, qu’ils soient institutionnels ou particuliers, disposaient d’un « attente raisonnable de bénéfices » basé sur les efforts de Ripple pour augmenter la valeur du XRP.
Selon la SEC, cette attente de profit rend XRP une sécuritéconformément au test de Howey, un test juridique utilisé pour déterminer si une transaction est un contrat d’investissement.
« En raison de ces déclarations, tous les investisseurs XRP – et pas seulement les investisseurs institutionnels qui ont sciemment acheté du XRP à Ripple – s’attendaient raisonnablement à profiter des efforts de Ripple pour augmenter le prix du XRP. »
Déclaration de la SEC – Source : The Block
Ripple reste confiant malgré l’acharnement de la SEC
De son côté, Ripple ne semble pas impressionné par cette nouvelle offensive. Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a qualifié l’appel de la SEC de « bruit » et a déclaré que la société répondrait en temps voulu. Ripple maintient que ses ventes de XRP ne constituent pas des contrats d’investissement et que la décision initiale du tribunal de district était correcte.
Ce conflit, qui dure maintenant depuis quatre ans, a des implications majeures pour l’ensemble du secteur des cryptomonnaies. Si la SEC réussit à faire reconnaître XRP comme titre, cela pourrait créer un précédent juridique affectant d’autres jetons. A l’inverse, une victoire de Ripple renforcerait la position des sociétés de crypto face à une réglementation qu’elles jugent souvent trop restrictive.
Alors que Gary Gensler, actuel président de la SEC, a annoncé sa démission prochaine, il est intéressant de noter que ce dossier pourrait être hérité par Paul Atkins, le candidat pro-crypto de Donald Trump. Le changement de direction à la SEC pourrait-il influencer l’issue de cette bataille juridique ? Seul l’avenir nous le dira.
La guerre entre la SEC et Ripple est loin d’être terminée. Alors que l’agence de régulation persiste à considérer le XRP comme un titre, Ripple reste sur ses positions. Ce bras de fer pourrait bien définir l’avenir de la régulation crypto aux Etats-Unis, un enjeu crucial pour un secteur en plein essor. Pendant ce temps, XRP se porte bien et flirte avec le
3 $. Affaire à suivre de très près.
