Sur le thème du « temps dans le processus juridictionnel », trois spécialistes se sont relayés pour échanger il y a quelques jours. Le docteur Thierry Delmas, qui exerce au centre hospitalier Émile-Roux du Puy, s’est exprimé notamment en tant que directeur de l’unité médico-judiciaire et de l’unité de soins pénitentiaires. Il a su retranscrire le ressenti des victimes lors de ses interventions.
Jugez vite, mais jugez bien
Selon lui, plus les délais sont longs, plus ils sont inquiets et une certaine lenteur peut entraîner « des conséquences psychologiques et un stress post-traumatique ». Le manque d’information et la question de l’indemnisation sont aussi des sujets évoqués par le médecin. De son côté, Marianne Berthéas, la vice-présidente du tribunal, a parlé de « temps accéléré » en droit pénal. Le juge le concède : il s’agit de juger les dossiers rapidement, pour “éviter la pression de l’opinion publique”, mais aussi pour des exigences de gestion des flux, car “ça coûte de l’argent de perdre du temps”. Pour tenter d’accélérer les choses, la loi « nous donne des outils et des alternatives, comme la comparution immédiate ou le juge unique, afin d’économiser du temps et des ressources », précise le magistrat. Ou la création du tribunal correctionnel départemental », sans jury populaire et réservé aux délits passibles de 15 à 20 ans d’emprisonnement.
Le magistrat rappelle qu’il est essentiel de penser aussi à bien juger, à avoir des débats équitables et à montrer aux victimes qu’elles ont été écoutées. Selon le vice-président, pour comprendre la situation d’une personne, il faut prendre le temps et réaliser plusieurs évaluations autour d’un dossier. « Chaque vitesse de traitement dépendra donc des moyens techniques et humains disponibles. »
Enfin, le président du tribunal, Fabien Sartre-Andrade dos Santos, est intervenu sur « le temps utile ». En droit civil aussi, chaque étape a son échéance. Malgré tout, « il faut réagir vite et vite » souligne le juge. Lors de son intervention, il a notamment évoqué des cas de prescription en droit civil, mais aussi des situations de droit d’urgence en référé, voire avec sursis, lorsque la justice déclare une personne absente après plusieurs années sans nouvelles.
