Plusieurs années après le début de leur procès pour une histoire de violation de brevet autour du MP3, Peugeot Motocycles Italie a été condamné par la Cour de cassation à verser un million d’euros de dommages et intérêts à Piaggio et ne pourra plus vendre sa Metropolis en Italie.
C’est une série débutée en 2014 qui s’est finalement terminée 10 ans plus tard. Soucieux de protéger ses brevets et accusant Peugeot d’avoir copié pour sa Métropole son système de contrôle qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner latéralement comme une moto classique, Piaggio avait en effet assigné Peugeot en justice en Italie et en France. Et si la marque italienne avait obtenu gain de cause en première instance, Peugeot avait fait appel de cette décision et nous a donné des explications exclusives. Mais les arguments de la marque française détenue par le groupe indien Mahindra n’ont visiblement pas convaincu la cour d’appel de Milan qui a rendu un jugement similaire le 16 janvier 2023.
Arrêt ratifié aujourd’hui par la Cour de Cassation qui a déclaré irrecevables les six nouveaux moyens sollicités par Peugeot et confirmé que le constructeur Mandeure avait bien contrefait un brevet européen Piaggio avec sa Metropolis. Peugeot devra donc verser plus d’1 million d’euros à Piaggio, mais devra surtout arrêter de commercialiser et de promouvoir sa Métropole en Italie. Un marché secondaire par rapport à celui de la France où aucun jugement de ce type n’a encore été porté.
