Pascal B. a participé, pendant de nombreuses années, comme batteur aux spectacles de Francesco Barracato, connu sous le nom de scène de Frédéric François. Suite à un mail mettant fin à sa participation à une tournée comprenant d’autres dates, le batteur a saisi les prud’hommes (qui s’occupent principalement des conflits sociaux) de Paris afin de faire valoir l’existence d’un contrat de travail avec le chanteur et la société MBM Records et de obtenir diverses sommes au titre de la résiliation. Le batteur soutient que Frédéric François et la compagnie, par l’intermédiaire de son co-associé, qui assurait l’organisation de son activité, et notamment les plannings et les dates de répétition, lui donnaient des directives. La Cour d’appel a alors donné raison au chanteur, déboutant le batteur et les autres musiciens.
Seul le batteur s’est pourvu en cassation. La Cour d’appel n’ayant pas donné de fondement juridique à sa décision (en bref, elle n’a pas recherché si le batteur exerçait ses prestations dans un lien de subordination juridique), la Cour de cassation a décidé de renvoyer cette affaire devant la Cour d’appel, avec un siège autrement constitué. C’est donc reparti pour une énième bataille judiciaire, alors que Frédéric François et sa société ont été condamnés aux dépens par la Cour de cassation au batteur la somme de 3 000 euros.
Et en Belgique ?
Selon nos informations, une conciliation aurait pu avoir lieu devant un tribunal belge dans le cadre d’un autre désaccord – un licenciement abusif ? – entre l’interprète de Je t’aime à l’italienne et son ancien secrétaire particulier, Alexandre L. On aurait aimé en savoir plus, mais en vain.
Contacté par nos soins, l’avocat de l’ancien secrétaire de cabinet confirme seulement qu’« un litige a bel et bien existé et a été réglé à l’amiable par un règlement constaté devant un tribunal ». Me David Lefevre ne nous en dira pas plus, car il existe une clause de confidentialité liant les parties et que son client entend respecter scrupuleusement.
