La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 30 septembre 2024 à 20h00 à la mairie.
ORDRE DU JOUR.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 30 septembre 2024 à 20h00 à la mairie.
ORDRE DU JOUR.
Approbation du Conseil municipal du 10 JUIN 2024.
Décision modificative no. 2 au budget principal.
Liste des dépenses à imputer au 623 Publicité, publications, relations publiques.
Taxe foncière professionnelle – Exonération pour les établissements appartenant à des sociétés qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone de Revitalisation France Ruralités.
Taxes foncières sur les propriétés bâties – Exonération pour les immeubles situés dans la Zone de Revitalisation France Ruralités rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de taxes foncières pour les entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts.
Création d’un budget annexe de lotissement.
Budget de lotissement – Vote du Budget Primaire 2024 – Mise en place de la fongibilité des crédits dans la section fonctionnement et investissement.
Autorisation de signer un contrat de maintenance des équipements de signalisation lumineuse tricolore.
Acquisition du terrain AZ 240 Lieu-dit Les Chênes.
Acquisition du terrain AZ 242 Lieu-dit Les Chênes.
Avis sur l’extension du champ d’intervention du Syndicat Départemental de l’Assainissement Non Collectif par l’adhésion de deux nouvelles communes.
Paiement d’un service d’intervention à la table des Communes.
Prise en charge des frais inhérents au cimetière de Bennevise.
Subventions 2024 aux associations.
Participation financière de la Communauté au risque « prospectif ».
Contrats d’assurance des risques légaux 2025 – 2028.
Autorisation de signer une convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour une formation aux entretiens professionnels.
Adhésion à l’Espace Numérique de Travail pour les écoles primaires.
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges.
Transfert de véhicule – Vente de la mini pelle Coltrax.
Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique relative à une demande de renouvellement d’autorisation environnementale présentée par la Société de Béton Industriel (SBI) pour l’exploitation d’une carrière située sur la commune de Rupt-sur-Moselle, ainsi que de prolongation l’ampleur de cette carrière.
Demande de subventions rue Forel.
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études.
Demande de subvention Etude de faisabilité géothermique.
Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement 2023.
Rapport de l’exécutif sur l’utilisation de ses délégations.
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