Approbation du procès-verbal du 5 juillet 2024 Approbation de l’ordre du jour de cette réunion
1 – RAPPORT DES DÉCISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 01
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET DE L’EAU – DÉCISION MODIFICATIVE N° 01
4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS À LA RÉNOVATION DES FAÇADES
5 – FINANCES LOCALES – CONVENTION TARIFAIRE CANTINE SOCIALE – AVENANT EGAlim – TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
6 – PROGRAMME FORESTIER – DEMANDE DE SUBVENTION
7 – URBANISME – PRÉSENTATION DU BILAN TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DU TERRAIN
8 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION DE TERRAIN RUE DE L’EGLISE
9 – DOMAINE ET PATRIMOINE – RÉGULARISATION foncière – TRANSFERT DE TERRAIN RUE DE SEUX
10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS – TERRAIN AD 795
11 – ENVIRONNEMENT – RECENSEMENT DES ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
12 – ENSEIGNEMENT – CONVENTION RASED – SECTEUR D’INTERVENTION D’ELOYES
13 – ENSEIGNEMENT – COMITÉ CONSULTATIF POUR LES AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – CONSEILS SCOLAIRES – MEMBRES ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
14 – OUVERTURES DIMANCHES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2025
15 – RESSOURCES HUMAINES – MEMBRES DU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
16 – RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT GROUPE – ASSURANCE LÉGALE 2025-2028
17 – RESSOURCES HUMAINES – INSTALLATION DU SYSTÈME DE RÉMUNÉRATION DES AGENTS DU SECTEUR DE LA POLICE MUNICIPALE – ISFE
18 – RESSOURCES HUMAINES – MISE À JOUR DU TABLEAU D’EMPLOIS SUITE À L’AVANCEMENT DE GRADE 19 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU D’EMPLOIS – CRÉATION DE POSTES
20 – RESSOURCES HUMAINES – MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL DU CCPVM
21 – RESSOURCES HUMAINES – TRANSFERT DE PERSONNEL AU CCPVM
22 – CCPVM – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’EXERCICE DU SERVICE D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT
23 – FINANCES LOCALES – CCPVM – ACCORD DE PRINCIPE SUR LE TRANSFERT DES RÉSULTATS DES EXERCICES D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT
24 – SIVOM – ARRET DE LA COMPÉTENCE ÉPURATION
25 – SPL XDEMAT – REVUE DU RAPPORT DE GESTION
26 – RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION À LA MISSION COMMUNE RGPD PROPOSÉE CONJOINTEMENT PAR LA CDG DES VOSGES ET LA MEURTHE-ET-MOSELLE – NOMINATION D’UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES
27 – SDANC – EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES 28 – SDEV – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023
