Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, pour examiner plusieurs textes législatifs et accords internationaux, indique un communiqué officiel.
Le Conseil débutera par l’examen d’un projet de loi relatif à la création et à l’organisation de la Fondation des œuvres sociales des fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et de réinsertion. Deux projets de décrets suivront : le premier concerne les concours d’agrégation d’enseignement et de formation, tandis que le second concerne la modification du décret relatif à la conservation des hypothèques maritimes.
A l’ordre du jour figureront également l’examen d’un accord-cadre de coopération dans le domaine logistique entre le Maroc et l’Azerbaïdjan, signé le 13 novembre 2023 à Rabat, ainsi qu’un projet de loi approuvant cet accord. Un accord de coopération énergétique, signé le même jour, sera également discuté.
La réunion se terminera par l’étude et l’approbation des propositions de nomination à des postes supérieurs, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
M.Ba.
Maroc
