Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira en séance ordinaire le jeudi 18 avril 2024 à 20h30 en mairie, salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :
Rapport sur l’exercice des délégations au Maire
Dessiner À épeler de la Jurés d’assises
Domaine Et patrimoine – Locations (3-3) – Vers une autre entité (3-3-2) : Non. 01 – De location d’un bâtiment
Domaine Et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) :
Non. 02- Vente de atterrir
Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations
emplois contractuels (4-2-1) :
PAS° 03 – Emplois municipal
Finance locale – Tarifs des services publics (7-1-2) – Autres (7-1-2-2) : PAS° 04 – Des prix municipal
Finances locales – Divers (7-10) :
PAS° 05 – Proposition adhésion À Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme Et de
l’environnement de la Vosges (CAUE)
Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétence des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
PAS° 06 – Demandes adhésions de Communauté À syndicat Départemental
Assainissement Non Collectif Et demande de prolongation de périmètre PAS°07–Distribution de capital sociale de là Société SPL–Xdémat
Questions et informations diverses
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