LE COURRIER DE SÉRAFIN est une section qui présente deux fois par semaine la question d’un utilisateur sur les finances personnelles, suivie de la réponse de Sérafin, une intelligence artificielle spécialisée dans les finances personnelles québécoises. Le tout est accompagné d’un commentaire de validation ou d’un complément par un professionnel de la finance.
« J’ai entendu parler de la possibilité d’offrir en cadeau un régime enregistré d’épargne-études. En tant que grand-parent, est-il possible d’offrir un REEE à mes petits-enfants ? Que se passe-t-il si cet enfant ne poursuit pas d’études postsecondaires ?
Les réponses de Sérafin
Le REEE est un superbe cadeau de naissance !
Voici comment, en tant que grand-parent, vous pouvez offrir un REEE à vos petits-enfants et que se passe-t-il si l’enfant ne poursuit pas d’études postsecondaires.
Offrir un REEE :
- Ouvrez un compte REEE : Pour contribuer aux études futures de votre petit-enfant, vous pouvez ouvrir un compte REEE individuel. Vous aurez probablement besoin de leur numéro d’assurance sociale (NAS) et de leur certificat de naissance pour entamer ce processus.
- Contribuez : Une fois le compte ouvert, vous pouvez déposer jusqu’à 50 000 $ de plafond de cotisation à vie dans le REEE pour chaque bénéficiaire. Même si ces cotisations ne sont pas déductibles d’impôt, elles augmentent à l’abri de l’impôt jusqu’à ce que l’enfant soit prêt à les utiliser pour ses études postsecondaires.
- Bénéficiez des incitatifs gouvernementaux : vos cotisations pourront être bonifiées par la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) et l’Incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE), améliorant ainsi le rendement de votre investissement dans le REEE. Ces incitations sont disponibles quelle que soit votre relation avec l’enfant.
Si l’enfant ne poursuit pas d’études postsecondaires :
- Retrait des cotisations : L’argent que vous avez déposé peut être retiré sans pénalité ni impôt, puisque les sommes investies ne donnaient pas droit à une déduction fiscale au moment du versement.
- Subventions et croissance : toutes les subventions gouvernementales (SCEE, IQEE) doivent être remboursées. Les gains de placement peuvent être transférés dans un REER si vous disposez de marge et répondez à certains critères précis. Par exemple, le REEE doit être ouvert depuis au moins 10 ans. S’ils ne sont pas transférés, les gains sont imposables au moment du retrait.
- Possibilité d’attendre : vous pouvez laisser le compte REEE ouvert pendant 36 ans, ce qui offre une fenêtre au cas où l’enfant déciderait de poursuivre des études plus tard.
- Transfert de fonds : Si le bénéficiaire initial décide de ne pas poursuivre d’études supérieures, vous pouvez transférer les fonds du REEE à un autre petit-enfant admissible sans pénalité, sous certaines conditions.
Offrir un REEE à vos petits-enfants est une façon significative d’investir dans leurs études futures. Cela offre une certaine flexibilité et plusieurs options pour gérer judicieusement l’investissement, même si le petit-enfant choisit de ne pas poursuivre d’études postsecondaires. C’est aussi un cadeau inestimable pour les parents !
Réponse d’Anne-Marie Égré, représentante d’Épargne CST
Vous avez développé une superbe réponse Sérafin !
Le REEE est un merveilleux cadeau à offrir à vos petits-enfants ! Cela peut même être un moyen de laisser un héritage de votre vivant, en franchise d’impôt. En effet, les subventions (jusqu’à 10 800 $ par enfant au Québec) et les déclarations ne seront imposables que lorsqu’elles seront reçues par votre petit-fils ou votre petite-fille, à un moment où ils auront probablement peu de revenus et donc peu ou pas d’impôt à payer. Quant à vos cotisations, normalement, elles vous reviendraient. Vous pouvez cependant choisir de les orienter vers le parent ou vers votre petit trésor.
Un oubli important de Sérafin : en tant que grands-parents, vous pouvez choisir un forfait individuel, un forfait familial, et il est également possible d’ouvrir un forfait de type collectif. Ce dernier offre généralement des avantages exclusifs, notamment des bonus supplémentaires ainsi que des frais réduits. Nous vous invitons à vous renseigner sur toutes ses règles et exigences.
Notez qu’un acte de naissance n’est pas requis pour établir un REEE. Concernant le numéro d’assurance sociale de l’enfant, certains prestataires permettent d’ouvrir le régime sans l’avoir et de l’ajouter plus tard.
Lors de l’ouverture du REEE pour votre petit-fils ou votre petite-fille, il sera important d’ajouter aux formulaires standards d’ouverture de compte, le formulaire intitulé « Annexe B », qui devra être signé par l’un des parents. Ceci est nécessaire pour obtenir des subventions basées sur les revenus de la famille de votre petit bijou.
Veuillez noter qu’un enfant peut avoir plus d’un régime REEE, mais les parents doivent s’assurer que le total des cotisations, provenant de tous les REEE de l’enfant, ne dépasse pas la limite cumulative de 50 000 $.
Un dernier « bravo » Sérafin : vous avez bien expliqué toutes les options lorsqu’un enfant ne poursuit pas d’études postsecondaires. J’ajoute qu’il existe également la possibilité de transférer le REEE vers un REEI (Régime enregistré d’épargne-invalidité) pour un enfant limité par un handicap. Pour bien comprendre les modalités de ce programme, nous vous recommandons de faire affaire avec un organisme spécialisé dans ce domaine.
Depuis quelques années, on voit de plus en plus de grands-parents participer au REEE. Le régime enregistré d’épargne-études est une occasion de maximiser les chances que leurs petits-enfants poursuivent les études postsecondaires de leur choix. Nous sommes toujours ravis de les soutenir dans ce voyage consistant à offrir ce don qu’est l’éducation.
*Les plans du Régime fiduciaire canadien de bourses d’études (Régime CST) sont vendus au moyen d’un prospectus uniquement. Nous recommandons aux investisseurs de lire le prospectus avant de prendre une décision d’investissement.
Avez-vous d’autres questions sur les finances personnelles? Allez demander à Sérafin et, qui sait, vos questions seront peut-être publiées ici !
