le système tarifaire révisé en janvier 2026

le système tarifaire révisé en janvier 2026
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L’Agence nationale des ports s’apprête à commander, d’ici avril, l’étude qui servira de base à la refonte du système tarifaire des droits portuaires. Cette étude nécessitera une durée globale maximale de huit mois, hors délais d’approbation des rapports. La prochaine révision aura lieu le 1er janvier 2026.

Exerçant ses responsabilités sur 35 ports du Royaume, à l’exception du port de Tanger Med, l’Agence Nationale des Ports (ANP) s’apprête à confier, d’ici avril, l’étude devant servir de base à la refonte de la tarification des droits portuaires. système. A noter que les redevances générées ont atteint un montant de 1,114 MMDH au cours de l’exercice 2022 contre 1,035 MMDH en 2021, soit une hausse de 7,6%, malgré la baisse de 4,2% du trafic transitant par les ports. relevant de l’ANP.

A première vue, pour l’ANP il s’agit d’adapter le système tarifaire des droits portuaires à la réalité économique, mais aussi à l’évolution du secteur puisque le port de Tanger Med assure actuellement l’équivalent de 55% de l’import et de l’export du Royaume tant en valeur qu’en volume.

Selon l’édition 2024 de la grille tarifaire applicable à la rémunération des prestations fournies par l’ANP dans les ports relevant de sa compétence, les droits appliqués aux usagers du port concernent les « droits portuaires sur les navires » transitant par les ports. où elle intervient en complément des « droits portuaires sur les marchandises » ainsi que des « droits portuaires sur les bateaux de plaisance ».

Selon l’ANP, ces prix sont révisés au rythme de 3% tous les deux ans. La prochaine révision interviendra donc le 1er janvier 2026, d’où le lancement de cette étude qui nécessitera un délai global maximum de huit mois, hors délais d’approbation des rapports, soit 210 jours.

Nécessité d’adapter le système actuel à la réalité économique
Selon l’ANP, le nouveau système tarifaire, qui sera proposé dans le cadre de cette étude, doit permettre d’atteindre plusieurs résultats précis, notamment la nécessité d’adapter le système tarifaire actuel à la réalité économique en termes de politique tarifaire.

L’objectif étant de garantir la compétitivité et la stabilité économique des ports de l’Agence tout en étudiant l’opportunité de remplacer la base actuelle par une nouvelle base plus simple en fonction des résultats du diagnostic de la situation actuelle et du benchmark. Quatre scénarios contrastés sont à considérer, mettant en avant l’impact financier de chaque scénario, ses avantages et inconvénients sur l’équilibre financier par port et sur l’équilibre global de l’ANP, ainsi que l’impact sur les besoins de financement de l’Agence sur la base des données historiques. données (dix dernières années) et sur la base d’une prévision d’évolution de l’activité et du trafic (prévision sur cinq ans minimum). Il s’agit également de fournir aux clients et aux utilisateurs du port une compréhension des taux de droits de douane, leur permettant ainsi de budgétiser et de prévoir plus facilement les coûts associés au transit portuaire.

Dans le détail, l’ANP entend adapter la structure tarifaire des taxes portuaires sur les navires en étudiant l’opportunité d’adopter un système uniforme pour tous les ports qu’elle gère, ou à défaut, des systèmes spécifiques par port ou groupe. de ports. Pour les droits portuaires sur les marchandises et les passagers, il s’agit de segmenter le trafic de marchandises pour tenir compte des évolutions récentes de la structure du trafic portuaire et de définir des catégories homogènes de marchandises pour le calcul des droits portuaires sur les marchandises.

Pour les taxes portuaires sur les bateaux de plaisance, il s’agit d’adapter la structure tarifaire actuelle aux normes et pratiques internationales en tenant compte des spécificités de chaque port et d’étudier l’opportunité de mettre en place une tarification spécifique pour certaines activités (randonnées et autres).

Augmentation de 7,4% du trafic portuaire global
Par ailleurs, il convient de noter que les ports nationaux ont enregistré une augmentation du trafic portuaire global qui est passé de 195 millions de tonnes (Mt) en 2022 à 209,4 Mt en 2023, soit une augmentation de 7,4%. En ce sens, le trafic intérieur a enregistré un volume de 112,7 Mt, en hausse de 2,3%, tandis que le transbordement a atteint un volume de 96,7 Mt, en hausse de 14% par rapport à 2022. La répartition du trafic portuaire global en 2023 est marquée par une prédominance de l’activité de transbordement, représentant ainsi une part de 46,2%, suivie par les importations avec 32,1%, les exportations (17,2%), le cabotage (3,8%) et le soutage (0,8%).

Pour l’activité de transbordement, le complexe portuaire Tanger Med a confirmé sa position de plateforme logistique majeure du bassin méditerranéen, grâce à l’augmentation du volume de transbordement de conteneurs (92,8 Mt, en hausse de 13,7%) et d’hydrocarbures avec 3,7 Mt (+17,5%). Quant aux importations, elles s’établissent pour l’année 2023 à 67,2 Mt (+1,9%) par rapport à 2022.

Le volume des exportations a augmenté de 3,5% en 2023, à 36 Mt. Quant au cabotage, les échanges entre les ports marocains ont augmenté de 2,7% par rapport à l’année 2022, enregistrant un volume de 7,9 Mt, portés principalement par l’augmentation du trafic de conteneurs (+ 13,8%) et les hydrocarbures (+21,2%). En revanche, le soutage d’hydrocarbures (Bunkering) a connu une baisse de 8,2% par rapport à l’année 2022.

Pour le trafic de passagers, les ports marocains ont vu transiter 4,785 millions de personnes en 2023, soit une augmentation de 39,1% par rapport à 2022, dans le cadre de l’opération « Marhaba 2023 ». Concernant l’activité croisières, elle connaît une reprise avec un nombre de 192.996 croisiéristes pour l’année 2023.

Par ailleurs, le volume des débarquements des produits de la pêche côtière et maritime artisanale a diminué de 11% en 2023 pour s’établir à 1,35 Mt. Le trafic maritime dans les ports marocains a connu une croissance en 2023, avec l’accueil de plus de 27.900 navires commerciaux, soit une hausse de 16% par rapport à 2022.

Yassine Sabre / Inspirations ECO

 
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