Le samedi 9 novembre 2024 s’est tenue une conférence sur « l’étude des enjeux et perspectives d’évolution de l’arbitrage en droit marocain et dans l’espace OHADA ». Cette rencontre, organisée par l’équipe de recherche EDTIC, le Master MDPC-EAC (Master Droit Privé Comparé) de la FSJES d’Agadir, le Club OHADA Marrakech, a réuni un public composé de doctorants en droit de la FSJES d’Agadir. Agadir – Université IBN ZOHR ainsi que les étudiants du Master MDPC-EAC du même établissement.
Domaines couverts dans le cadre des échanges
La modération de la conférence a été magistralement assurée par M. Youness BENDAHMANEProfesseur d’Enseignement Supérieur à la FSJES d’Agadir. La conférence s’est structurée autour de deux axes majeurs qui sont le «Présentation du cadre juridique de l’arbitrage au Maroc et dans l’espace OHADA» tandis que le 2ème axe était consacré à « l’étude des enjeux liés à la pratique de l’arbitrage en droit marocain et OHADA ».
Le premier axe a permis aux intervenants d’éclairer le public sur le cadre juridique, l’état des lieux de la pratique de l’arbitrage, les spécificités de l’arbitrage ainsi que les défis auxquels sont confrontées les parties à l’arbitrage également. tant au Maroc que dans l’espace OHADA. Cet axe a été traité par Pr Bouchra JDAINIVice-doyen en charge du centre d’excellence, coordinateur de l’équipe de recherche EDTIC et du Master MDPC-EAC de la FSJES d’Agadir (Voir synthèse sur le cadre juridique et les innovations introduites par la loi 95-17 relative à l’arbitrage et à la médiation conventionnelle).
La deuxième phase des interventions a permis d’aborder les enjeux de l’arbitrage en mettant l’accent sur les enjeux inhérents à la confrontation entre les règles de l’arbitrage et celles du droit des procédures collectives, deux matières empreintes d’impérialisme. Le thème a été abordé par M. Bruce Harsele FATIGUÉdocteur en droit privé de l’Université Cadi AYYAD, enseignant-chercheur à l’Université Privée de Marrakech et président fondateur du Club OHADA Marrakech sous l’égide du droit marocain et du droit OHADA (Voir intervention sommaire du Dr Bruce ILEMBI sur l’arbitrage et les procédures collectives).
Un débat enrichissant a suivi ces interventions permettant aux intervenants de la journée d’apporter des éclaircissements sur des points précis suite aux questions des participants.
Livraison des travaux et création d’un Think Tank
Pour clôturer cette journée, le Club OHADA Marrakech, en partenariat avec l’association UNIDA/www.ohada.com, a présenté plusieurs ouvrages et codes spécialisés sur le droit OHADA, un don remis au Master de Droit Comparé de la FSJES d’Agadir et reçu par le Pr Bouchra JDAINIcoordinateur dudit master. Cette précieuse dotation contribuera à enrichir les ressources académiques de l’Université Ibn ZOHR et à renforcer l’étude et la recherche en droit OHADA au Maroc.
Par ailleurs, il a été annoncé la création imminente d’un groupe de réflexion en vue de relancer le Club OHADA au sein du FSJES d’Agadir. Ce projet recevra le soutien du Club OHADA Marrakech, dont l’engagement s’inscrit dans une perspective de coopération académique et de partage des connaissances juridiques, afin de promouvoir et structurer les initiatives dédiées au droit OHADA dans la région.
Nous réitérons nos remerciements à tous ceux qui ont fait de cette conférence un grand succès. Nous pensons particulièrement à M. Mohamed BOUAZIZdoyen de la FSJES d’Agadir et à Madame Bouchra JDAINIvice-doyen, responsable du centre d’excellence, coordonnateur de l’équipe de recherche EDTIC et du Master en Droit Comparé (MDPC-EAFC) de la FSJES d’Agadir-Université IBN ZHOR pour l’organisation, un accueil très chaleureux.
Nous remercions nos partenaires, l’association UNIDA, pour leur soutien en relayant nos actions en faveur de la promotion et de la formation à la pratique du droit OHADA du Maroc.
Enfin, nous félicitons les membres du comité d’organisation de cette belle et enrichissante rencontre scientifique, comité composé principalement d’étudiants du Master en Droit Comparé et de doctorants de la FSJES d’Agadir pour leur chaleureux accueil.
Pour plus d’informations vous pouvez contacter :
Pr Bouchra JDAINIMaster FSJES Agadir
E-mail : [email protected]
Docteur Bruce Harsele FATIGUÉClub OHADA Marrakech
E-mail : [email protected] /[email protected]
