Après la conférence des présidents qui s’est tenue mardi matin, quelques heures avant le début de la session ordinaire, on en sait plus sur le programme des députés dans les semaines à venir.
Si la semaine prochaine sera principalement marquée par l’élection des six juges titulaires et des six juges suppléants à la Cour de Justice de la République, les députés voteront également deux propositions de résolutions visant à ouvrir des commissions d’enquête : l’une sur « les violences en les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, des arts du spectacle, de la mode et de la publicité » ; et un autre sur les « échecs des politiques publiques de protection de l’enfance ».
Puis, à partir du lundi 21 octobre, les députés entameront le marathon budgétaire avec le début de l’examen du projet de loi de finances pour l’année 2025. Ils débuteront, comme chaque année, par le volet « recettes », dont les discussions en séance publique. devrait se prolonger jusqu’au 25 octobre, comme l’a décidé la conférence des présidents.
Un vote formel est prévu le 29 octobre, avant que la deuxième partie, sur les dépenses, ne soit débattue à partir du 5 novembre. Mais la plupart des députés s’attendent à une adoption via le recours à l’article 49 alinéa 3 de la Constitution par Michel Barnier, en l’absence de majorité pour voter le budget.
Le deuxième grand texte budgétaire de l’automne, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), sera discuté à partir du 28 octobre en séance publique, avec un vote solennel prévu le 5 novembre. Mais il pourrait aussi être impacté par le recours au 49.3. Lors de l’examen de ces deux textes budgétaires, pas moins de dix 49.-3 pourraient être exploitées par le Premier ministre, soit autant d’occasions pour les oppositions de déposer des motions de censure.
