La TVA sur les chaudières à gaz passe (pour l’instant) à 10%

La TVA sur les chaudières à gaz passe (pour l’instant) à 10%
La TVA sur les chaudières à gaz passe (pour l’instant) à 10%

Alors quels équipements et travaux bénéficient d’une TVA réduite à 5,5% ?

La liste comprend notamment les équipements d’isolation, les équipements de ventilation et les systèmes de chauffage utilisant une source d’énergie renouvelable, mais également d’autres équipements, notamment les travaux indissociables des travaux de rénovation énergétique.

Cette liste comprend également travaux de confort d’été : les protections solaires mobiles et les ventilateurs fixes de plafond sont ainsi éligibles à la TVA à 5,5%.

Cette liste mise à jour par le gouvernement confirme également que thermostats et autres appareils de contrôle du chauffage ou l’eau chaude sanitaire bénéficient de ce taux de TVA réduit.

???? Veuillez noter: Bien qu’importante dans la rénovation énergétique, l’installation de panneaux photovoltaïques reste pour l’instant exclue de la TVA à 5,5%.

Pour en savoir plus, voici la liste détaillée de tous les équipements éligibles à la TVA à 5,5% :

Poste de travail Travaux
Isolation thermique Isolation des planchers bas
Isolation des murs
Isolation des toitures plates
Isolation des pentes et des plafonds
Isolation des combles perdus
Fenêtre ou porte-fenêtre
Fenêtre de toit
Double fenêtre
Vitrage de remplacement à isolation renforcée
Portes d’entrée donnant sur l’extérieur
Volets extérieurs isolants
Équipements de chauffage ou d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable Pompe à chaleur air-eau, eau-eau, sol-eau, sol-sol
Pompe à chaleur dédiée à la production d’eau chaude sanitaire
Matériel de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid
Chaudière à pellets
Chaudière à bûches
Poêle à pellets
Poêle à bûches, insert de cheminée
Système solaire thermique pour produire du chauffage ou de l’eau chaude sanitaire
Ventilation Systèmes de ventilation mécanique
Régulation du chauffage Thermostats/appareils de régulation du chauffage ou de l’eau chaude sanitaire installés dans les maisons individuelles
Confort d’été Protection solaire mobile
Ventilateurs d’air fixes au plafond
Autres Isolation de tout ou partie du réseau de chauffage hydraulique ou d’eau chaude sanitaire
Dispositifs pour individualiser les coûts de chauffage ou d’eau chaude sanitaire
Entretien et réparation de chaudières à très hautes performances énergétiques

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