Les bonbons au cannabis ne seront pas exonérés de taxes, mais votre bouteille de Château Margaux 2019 à 1 500 $ le sera. Plus de TPS sur les couches pour bébés, mais les couches pour adultes continueront d’être taxées. Le Devoir acheté dans un kiosque à journaux sera hors taxe, mais pas Nouvelles. À compter de samedi et jusqu’au 15 février 2025, le congé de taxe sur les produits et services (TPS) promis par le gouvernement Trudeau sera en vigueur. Comment s’y retrouver ? Voici un guide de ce qui promet d’être un casse-tête (un produit hors taxes, d’ailleurs, pour tous les âges).
Publié hier à 19h40
Épicerie
Tout ce qui est considéré comme un « aliment de base » – comme la viande fraîche, les fruits et légumes frais, surgelés ou en conserve, les œufs – est déjà exonéré de la TPS. Ce qui est nouveau depuis le 14 décembre, c’est que les aliments préparés comme les sandwichs, les salades, les plateaux de légumes ou de fromages ainsi que les plats préparés seront détaxés. Les repas au restaurant sont hors taxes. Il n’y aura pas non plus de TPS sur les collations, notamment les chips, les bonbons, les produits de boulangerie, les collations aux fruits et les barres granola.
Ce qui n’est pas exonéré d’impôt
Aliments vendus dans un distributeur automatique, compléments alimentaires, produits à base de cannabis vendus comme aliments, aliments pour animaux de compagnie.
Alcool et boissons
Tous les vins, cidres et sakés ainsi que les « autres boissons enrichies » sont détaxés s’ils contiennent moins de 22,9 % d’alcool. Les bières et les liqueurs de malt, qu’elles soient en bouteilles, en canettes ou en pichets, sont exonérées. Les panachés à base de spiritueux et les boissons alcoolisées « prémélangées » préemballées pour la vente sont admissibles si elles contiennent moins de 7 % d’alcool. Enfin, le thé, le café, les boissons gazeuses, les jus et les smoothies sont exonérés de la TPS.
Ce qui n’est pas exonéré d’impôt
Boissons, alcoolisées ou non, vendues dans un distributeur automatique. Liqueurs et spiritueux, ainsi que toute boisson mélangée contenant ces deux ingrédients. Compléments alimentaires. Produits à base de cannabis vendus comme boissons.
Enfants
Les vêtements pour bébés et enfants sont hors taxe, tout comme les couches pour bébés et enfants. Même situation pour les vêtements de sport et les vêtements de danse « qui peuvent raisonnablement être portés à des fins autres que des activités sportives ou de danse ». Les sièges d’appoint d’auto sont exonérés de taxes s’ils répondent aux normes canadiennes.
Ce qui n’est pas exonéré d’impôt
Vêtements et chaussures spécialisés conçus exclusivement pour les activités sportives, comme les chaussures à crampons, les patins ou les chaussures de ski. Vêtements adultes achetés pour un enfant. Costumes et maquillage. Systèmes de voyage qui servent également de poussette, de porte-bébé et de siège auto. Bijoux.
Jeux
En règle générale, les jouets destinés aux enfants de moins de 14 ans sont exonérés de la TPS. Cela inclut les jeux de société, les jeux de cartes, les poupées et les sets de type Lego. Tous les casse-têtes, quel que soit l’âge auquel ils sont destinés, sont détaxés. Même chose pour les consoles de jeux vidéo, les jeux sur supports physiques et les manettes. Comprenons ici une catégorie inclassable : « Les sapins de Noël et arbres décoratifs similaires ».
Ce qui n’est pas exonéré d’impôt
Jouets ou ensembles commercialisés pour adultes, tels que les Lego et les trains miniatures pour adultes. Jeux téléchargeables ou en ligne uniquement. Autres accessoires de jeu, tels que des chaises de jeu et des casques.
Livres
La « plupart » des livres imprimés, des guides et des atlas, les abonnements à des magazines et périodiques imprimés, ainsi que les journaux papier contenant « des actualités, des éditoriaux, des reportages ou d’autres informations d’intérêt pour le grand public » sont exonérés de la TPS. Attention ici, les nuances sont nombreuses : par exemple, un enregistrement sonore d’un livre est détaxé « si 90 % ou plus de l’enregistrement est une lecture orale d’un livre imprimé ».
Ce qui n’est pas exonéré d’impôt
Livres électroniques et livres audio téléchargeables. Magazines et périodiques qui ne sont pas achetés par abonnement. Agendas, calendriers, cahiers de découpage ou de coloriage, programmes de spectacles, carnets de croquis. Et cette précision intrigante : les « enregistrements de manuscrits inédits ».
