La justice espagnole a annoncé samedi la suspension temporaire dans le pays du service de messagerie Telegram pour non-réception des données demandées dans le cadre d’une enquête pour violation des droits de propriété intellectuelle.
Le Tribunal national a donné trois heures aux opérateurs de télécommunications et d’accès à Internet opérant en Espagne pour procéder à « la suspension temporaire des ressources associées à Telegram », une fois informés de sa décision.
Cette demande fait partie d’une enquête ouverte après une plainte déposée par des sociétés audiovisuelles espagnoles selon laquelle certains comptes Telegram diffusaient des contenus portant atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle.
Dans sa demande, le juge Santiago Pedraz, membre du Tribunal national, a demandé aux autorités des îles Vierges, où est enregistrée la société mère de Telegram, de demander au service de messagerie de fournir « certaines données techniques qui permettraient d’identifier les propriétaires ». de ces comptes, sans recevoir de réponse.
“Le manque de coopération des autorités des îles Vierges, à qui il est demandé uniquement de communiquer avec les responsables de Telegram, signifie que des mesures de précaution (…) doivent être adoptées”, fait valoir le juge.
Telegram, qui, selon son site Internet, compte quelque 700 millions d’utilisateurs dans le monde, a déjà été temporairement suspendu dans d’autres pays pour avoir omis de fournir des informations aux autorités.
Avec CARTE
