« D’emblée, je peux vous dire que la majorité des transports étaient en ordre », déclare Frédéric Brance, directeur de la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Haute-Loire. Les contrôles organisés mardi 14 mai par le comité opérationnel départemental antifraude (CODAF) se sont déroulés en coordination avec le préfet et le procureur de la République.
Ils se sont concentrés sur la conformité des transports sanitaires aux règles administratives. Il s’agissait de la prescription du transport par un médecin justifiant de la prise en charge financière de l’Assurance Maladie, de la déclaration et des diplômes de l’équipage, du véhicule et de la cohérence des certificats fiscaux et sociaux ainsi que des tarifs appliqués.
Les ambulances, les véhicules médicaux légers (LSV) et les taxis transportant les patients à l’hôpital ont été visés à l’entrée et à la sortie de l’hôpital de Brioude.
Nouvelles opérations similaires sur le territoire
« Nous souhaitons répéter régulièrement ce type d’opération pour montrer notre présence sur le terrain », insiste Frédéric Brance. Des secteurs comme le Puy-en-Velay et Yssingeaux sont évoqués comme futurs postes de contrôle. « Pour l’heure, les investigations menées à Brioude seront poursuivies sur papier par chaque partenaire et pourront donner lieu à des contentieux. »
A Brioude, au total, une vingtaine de véhicules ont été contrôlés.
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