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Les gains en crypto-monnaie peuvent être exonérés d’impôt

Bitcoin, Ether, Litecoin, IOTA et autres : les crypto-monnaies ne sont peut-être pas de l’argent, mais elles gagnent en importance sur les marchés financiers. En effet, ces monnaies sont de plus en plus utilisées comme moyen de paiement ou comme investissement et peuvent être vendues de manière rentable. La plateforme financière en ligne Hellosafe s’est penchée sur les politiques fiscales liées aux plus-values ​​en Europe et en Amérique du Nord. Elle a souligné que les réglementations sont variées et parfois très différentes d’un pays à l’autre.

Le Danemark est l’un des pays les plus stricts : des taux d’imposition progressifs élevés sont appliqués, sans seuil d’exonération ni exonération fiscale en fonction de la durée de détention. Il est même envisagé de taxer les plus-values ​​latentes sur les cryptomonnaies, c’est-à-dire sur la base des variations annuelles de la valeur des actifs et pas seulement lors de la vente ou de l’échange.

Au contrairecertains pays n’imposent aucune taxe sous certaines conditions. Au Luxembourg par exemple, Hellosafe considère que la réglementation est relativement favorable : « Le Luxembourg est l’un des pays qui impose le moins de plus-values ​​sur les cryptomonnaies ». La plateforme justifie cette affirmation par « une exonération fiscale pour les portefeuilles détenus depuis plus de six mois ». Cette affirmation doit être nuancée, comme le précise le ministère des Finances dans Les incontournables.

« La législation fiscale ne contient aucune disposition spécifique aux cryptomonnaies », explique le ministère. D’un point de vue fiscal, les monnaies virtuelles sont considérées comme des actifs incorporels et sont donc traitées conformément aux règles applicables en matière d’impôt sur le revenu, d’impôt sur les sociétés et d’impôt sur la fortune. . “En cas de plus-values ​​sur cryptomonnaies, peuvent être prises en compte les catégories d’impôt sur le revenu suivantes : bénéfice commercial ou revenus nets divers.”

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Si la vente constitue un bénéfice commercial, celui-ci doit être déclaré, quelle que soit la durée de détention. C’est le cas dans presque tous les pays. En revanche, la catégorie des « revenus nets divers », qui s’applique aux particuliers, n’est pas imposable si l’achat et la vente de la devise sont séparés de plus de six mois.

« Si la cryptomonnaie est vendue dans les six mois, il s’agit d’une plus-value spéculative, qui est soumise à un impôt progressif », précise le ministère des Finances. Dans le cas extrême, le taux s’élève alors à 42%, ce qui amène d’autres sites d’évaluation à qualifier le jugement des investisseurs de « catastrophique ». Un seuil d’exonération s’applique généralement aux bénéfices inférieurs à 500 euros par an. Selon le ministère, aucun changement n’est prévu.

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