Il est de plus en plus difficile de savoir quels aliments sont taxables et lesquels ne le sont pas lorsqu’on fait ses courses.
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C’est pour cette raison que le spécialiste de l’industrie agroalimentaire de l’Université Dalhousie, Sylvain Charlebois, milite pour qu’un débat soit tenu sur la question du statut fiscal des aliments.
Ce dernier a affirmé sa position cette semaine à l’Assemblée nationale, dans le cadre de l’étude du projet de loi 72 visant à assurer une meilleure transparence des prix.
«Les gens ne se rendent pas compte qu’il existe plus de 4 000 produits taxables au détail et que souvent certains produits sont sains», a-t-il expliqué sur LCN.
C’est bien connu : les aliments de base (viande, céréales, fruits, légumes, œufs, pain, poisson et produits laitiers) ne sont pas imposables. Toutefois, les choses se compliquent lorsqu’il s’agit de plusieurs autres types d’aliments.
«Si vous achetez un petit plat de sushi, il est taxable, mais un plat pour quelques personnes n’est pas taxable», précise Sylvain Charlebois.
Il considère même que la taxe sur certains aliments est « immorale ».
« Salade César pour 4 personnes par exemple, je ne suis pas sûr que ce soit une bonne idée de la taxer », clame le spécialiste de l’agroalimentaire.
La reduflation, ou la réduction des formats de certains aliments sans ajustement du prix, modifie également le statut fiscal de plusieurs produits. Ainsi, un aliment peut être taxable ou non, selon son format.
«C’est un fatras fiscal à l’épicerie qui déroute les consommateurs», déplore M. Charlebois.
Cette situation signifie que malgré des habitudes de consommation plus raisonnables, de nombreux consommateurs pourraient se retrouver à payer plus cher leur panier d’épicerie.
« De plus en plus, nous allons avoir de petits ménages. Les gens vieillissent et achètent moins de nourriture, mais les petites portions seront de plus en plus taxées en raison de la relance», estime l’expert.
Pour vous aider à y voir plus clair, voici un guide des aliments taxables ou non selon leur format :
Glace
– Contenant de 500 ml (500 g) ou plus : non taxable
– Contenant de moins de 500 ml ou 500 g : taxable
Pâtisseries sucrées (tartes, tartelettes, muffins, cupcakes…)
– Forfait de six portions individuelles ou plus : non taxable
– Forfait de cinq portions individuelles ou moins : taxable
Barres de céréales et barres à muffins
– Forfait de six portions individuelles ou plus : non taxable
– Forfait de cinq portions individuelles ou moins : taxable
Pouding
– Forfait de plusieurs portions individuelles : non taxable
– Pot de moins de 425 g : taxable
Boissons aux fruits contenant 25 % ou plus de jus de fruits naturels
– Portion de 600 ml et plus : non taxable
– Portion inférieure à 600 ml : taxable
Jus de légumes
– Format de 600 ml et plus : non taxable
– Format inférieur à 600 ml : taxable
Eau non gazeuse
– Format de 600 ml et plus : non taxable
– Format inférieur à 600 ml : taxable
Pour voir les explications complètes, regardez la vidéo ci-dessus.
