Après trois jours d’enquête préliminaire, la procureure aux poursuites criminelles et pénales, Isabelle Gavioli, affirme que la liste des accusations dont fait face Marc-Jules Chouinard pourrait s’allonger.
Le quadragénaire est l’un des deux accusés, à la suite de la violente collision qui a coûté la vie à deux jeunes, Gabriel Noël, 19 ans, et Dylan Samuel-Francoeur, 18 ans, en mai 2023, à Gaspé, dans le secteur de Rivière-au-Renard.
La procureure de la République a soumis au juge qu’elle ne devait pas seulement citer M. Chouinard sur les cinq chefs d’accusation [d’accusation] initialement portée, mais aussi que les témoignages qu’elle avait entendus pouvaient justifier des accusations supplémentaires
a expliqué la procureure Me Isabelle Gavioli à la sortie du palais de justice de Percé,
La procureure, Me Isabelle Gavioli. estime que l’enquête préliminaire pourrait mener au dépôt de nouvelles accusations contre Marc-Jules Chouinard.
Photo: Radio-Canada / Stéphanie Rousseau
Au total, six chefs d’accusation pourraient s’ajouter contre Marc-Jules Chouinard, soit pour harcèlement et menaces de mort envers Gabriel Noël, puis pour négligence criminelle ayant causé la mort, soit un pour chacune des deux victimes.
La Couronne recherche également deux chefs de meurtre au deuxième degré contre Gabriel Noël et Dylan Samuel-Francœur.
C’est à la juge de la Cour du Québec, Anne-Marie Jacques, d’avoir le dernier mot sur les accusations pour lesquelles Marc-Jules Chouinard sera convoqué à son procès. Le juge peut décider de suivre en totalité ou en partie les recommandations de la Couronne ou de le convoquer à comparaître pour différentes accusations.
Sa décision a été prise en délibéré et sera rendue publique le 1er novembre au palais de justice de Percé.
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Marc-Jules Chouinard est actuellement en liberté, dans les mêmes conditions fixées par le juge Denis Paradis, en novembre 2023.
Photo : Facebook
Témoignages entendus
Depuis mardi, 20 témoins ont déposé. Dix ont été entendus oralement, les autres ont déposé des déclarations ou des rapports écrits.
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L’autre accusé dans cette affaire est le fils de M. Chouinard, Simon Dufort-Chouinard. Il revient au tribunal le 3 décembre. (Photo d’archive)
Photo : Radio-Canada
Leur identité et les détails de ce qu’ils ont partagé ne peuvent être connus. Le juge a rendu une ordonnance interdisant la divulgation de ces informations, même s’il n’est pas exclu que le procès se tienne devant un juge et un jury dans cette affaire.
Avec les informations de Stéphanie Rousseau
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