Ordre du jour du conseil d’administration

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

3. Communications du président et du recteur

Ordre du jour du consentement

4. Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 octobre 2024

5. Comité Exécutif : rapport d’activités au Conseil d’Administration pour la période du 1^est au 31 octobre 2024

6. Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) : déclaration de la masse salariale assurable pour 2025, choix du plafond d’assurance par sinistre et mandat du signataire

7. Rapport d’activités 2023-2024 de l’Office pour le respect des personnes

8. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l’Université Laval (RRPePUL) – Projet de modification no. 38

9. Directive concernant les responsables de la gestion de l’éthique et de l’intégrité

10. Composition du comité des ressources immobilières et informationnelles

11. Composition du conseil de la Faculté d’urbanisme, d’architecture, d’art et de design

12. Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains à l’Université Laval (CÉRUL)

Séance de consentement à huis clos

Démissions et nominations

13. Faculté de pharmacie : vice-décanat

14. Comités du conseil d’administration

Nominations

15. Faculté de foresterie, géographie et géomatique : gestion du département

16. Faculté des Sciences Agronomiques et Alimentaires : gestion du département

17. Faculté des sciences de l’éducation : gestion du département

18. Faculté de médecine : gestion du département

19. Faculté des Lettres et des Sciences Humaines

20. Comité exécutif

21. Comité des nominations pour la nomination des membres externes du conseil d’administration

22. Comités du conseil d’administration

Ordre du jour actuel

23. Découvrez l’Université

24. Stratégie d’internationalisation de l’Université Laval

25. Rapport du comité d’audit et de gestion intégrée des risques du conseil d’administration

• 25.1 Gestion intégrée des risques : portrait des risques organisationnels – automne 2024

• 25.2 Politique de gestion intégrée des risques : modification

• 25.3 Rapport annuel du Comité d’investissement et de trésorerie pour l’exercice 2023-2024

• 25.4 Politique d’investissement du Fonds COTE 100

• 25.5 Projections financières 2024-2025 basées sur les résultats au 30 septembre 2024

• 25.6 Situation financière des régimes de retraite au 31 décembre 2023 et projection au 30 septembre 2024

26. Rapport du comité Philanthropie et relations avec les anciens du conseil d’administration

27. Prestataire de services d’entretien sanitaire sur le campus (hors résidences)

28. Rapport du comité de gouvernance et d’éthique du conseil d’administration

• 28.1 Redevabilité – Responsabilité sociale et environnementale (RSE) 2023-2024

• 28.2 Règles de remboursement des frais de déplacement, d’accueil, de représentation et autres frais particuliers des membres externes du conseil d’administration : abrogation

• 28.3 Publication des procès-verbaux du Conseil d’Administration

• 28.4 Suivi de présence au Conseil d’Administration pour l’année 2023-2024

• 28.5 Bilan annuel de la Protection des renseignements personnels (PRP)

29. Rapport du comité des ressources immobilières et informationnelles du conseil d’administration

• 29.1 Comité de développement et de mise en œuvre (CAMEO) : nouveaux nom, composition et nouveau mandat

• 29.2 Plan décennal d’investissement universitaire – Recherche et innovation 2025-2035 – Déclaration de projet de l’Université Laval

30. Rapport du comité des ressources humaines du conseil d’administration

Séance à huis clos en cours

Nomination

31. Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation

32. Clôture de la séance