Le tribunal de police de Genève a condamné vendredi un médecin de 62 ans à 180 jours-amende pour coups et blessures causés par négligence. Cet homme était poursuivi pour homicide par négligence. Son patient est décédé quelques heures après une petite intervention ambulatoire.
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Selon la Cour, le médecin a violé les règles de l’art et fait preuve de négligence, mais il n’existe pas de lien de causalité suffisant entre sa faute et le décès du patient. L’homicide par négligence n’est pas accepté, d’autant plus que la cause du décès n’a pu être établie, malgré les efforts des experts.
Les faits remontent à mai 2020. Le médecin travaillait dans un centre médical. Il reçut un homme alors âgé de 76 ans qui souffrait d’une gêne au niveau de la région anale. Le praticien a identifié une verrue vénérienne et a réalisé une biopsie excisionnelle. Une fois l’opération terminée, il a appris que le patient prenait un anticoagulant pour des problèmes cardiaques.
L’homme a pu rentrer chez lui, mais il est retourné au centre médical suite à une hémorragie abondante. Le médecin a notamment réalisé un point supplémentaire. Le patient est rentré chez lui, mais le saignement a continué. Il a finalement été emmené aux urgences de l’hôpital où il a été opéré. L’homme est décédé lors de cette intervention.
Absence de consentement
Le ministère public reproche au médecin de ne pas avoir procédé à une anamnèse correcte et suffisamment précise de son patient. Le procureur estime également que l’intervention n’aurait pas dû être réalisée en urgence, d’autant qu’un rendez-vous avait été pris avec un spécialiste quelques jours plus tard.
Il reproche au médecin de ne pas avoir laissé suffisamment de temps de réflexion à son patient et de ne pas avoir protocolisé l’intervention. “Vous avez agi de manière imprudente en bravant les règles de prudence”, a déclaré le procureur Vladimir Guillet. La Cour a notamment considéré comme une faute l’absence de consentement libre et éclairé.
Il souligne une grave négligence, mais note que la motivation du médecin était honorable. Il voulait soulager son patient. La peine pécuniaire est fixée à 180 jours-amende à 200 francs par jour avec sursis et à trois ans de mise à l’épreuve. Le jugement sera également transmis aux autorités sanitaires cantonales.
Une perte brutale
Lors de l’audience, les trois enfants de la victime ont exprimé leur souffrance et leur incompréhension suite à la perte brutale de leur père pendant la période Covid. Il avait consulté suite à une légère indisposition dans le but d’être soulagé et le résultat des courses : une mort subite, a constaté l’avocat de la famille Me Eric Maugué.
Les avocats du médecin, Me Maxime Barthassat et Me Flore Auberjonois, ont plaidé la relaxe. L’anticoagulant que prenait le patient ne constituait pas une contre-indication à l’opération pratiquée, a relevé la défense en s’appuyant sur des expertises. Leur client estimait que l’intervention était nécessaire car il craignait que l’homme ne revienne pas se faire soigner.
« Décès d’anesthésistes »
Le médecin, qui a trente ans d’expérience, s’est dit désolé de cette mort tragique et rapide, mais il a contesté les faits qui lui étaient reprochés. «J’ai bien pris soin de ce patient», a-t-il déclaré. « Les décès d’anesthésistes sont moins fréquents qu’il y a 20 ou 30 ans, mais ils existent », a-t-il noté. Les parties ont dix jours pour faire appel.
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