Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à la création et à l’organisation de la Fondation des œuvres sociales des fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et de réinsertion, souligne le communiqué.
Par la suite, le Conseil examinera deux projets de décrets, dont le premier concerne les concours d’agrégation d’enseignement et de formation, tandis que le second modifie le décret relatif à la conservation des hypothèques maritimes.
Le Conseil poursuivra ses travaux en examinant un accord-cadre de coopération dans le domaine logistique entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République d’Azerbaïdjan, signé à Rabat le 13 novembre 2023, outre un projet de loi approuvant le ledit accord-cadre, suivi d’un accord de coopération entre les deux gouvernements dans le domaine de l’énergie, également signé le 13 novembre à Rabat, ajoute le communiqué.
Le Conseil directeur achèvera ses travaux par l’examen des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.
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