Voici quelques-uns des sites les plus visités au monde : Youporn, Pornhub, Redtube, Xvideos et autres Xhamster… Ces sites qui proposent du contenu pornographique sont bien connus des adultes… mais aussi des enfants malheureusement.
Car c’est une évidence : les mineurs ont un accès trop facile aux plateformes pornographiques sur internet. En quelques clics, le tour est joué et des millions de vidéos, toutes plus explicites les unes que les autres, sont accessibles à tous. Rien de plus simple : il suffit de cliquer sur un onglet qui certifie que vous avez plus de 18 ans pour y avoir accès. Un « contrôle » purement déclaratif qui n’en est pas vraiment un.
Selon des données récentes venues de France (et facilement transposables en Belgique), plus de la moitié des garçons utilisant Internet visitent régulièrement ces sites, dès l’âge de 12 ans (voir aussi ci-contre).
Raison pour laquelle la cour d’appel de Paris a ordonné jeudi le blocage de plusieurs sites pornographiques non européens en raison du manque de contrôle de l’âge des utilisateurs, mais a accordé un sursis aux plateformes hébergées dans l’UE.
« Contenu inapproprié »
Saisi par deux associations de protection de l’enfance, le tribunal a demandé le blocage de certains sites “jusqu’à ce qu’il soit démontré que ces derniers ont mis en œuvre un contrôle autre que purement déclarer que les utilisateurs sont majeurs”.
La justice ordonne ainsi aux fournisseurs d’accès internet de bloquer les sites XHamster, Tukif, Mrsexe, Iciporno « sous quinze jours ». La cour d’appel de Paris considère que « l’intérêt supérieur de l’enfant » est une « considération primordiale » qui justifie de porter atteinte à « d’autres droits comme la liberté d’expression ».
En France, la loi stipule que les sites pornographiques doivent vérifier que des mineurs n’accèdent pas à leur contenu et ne se contentent pas d’une simple déclaration de majorité. Mais depuis des années, les sites pornographiques engagent des poursuites judiciaires pour éviter son application (lire plus loin).
Certificat numérique
La loi belge ne contient pas de législation spécifique concernant les sites pour adultes. Selon l’article 383 du Code pénal, il est interdit de distribuer ou de rendre accessible à des mineurs du matériel pornographique. La Belgique participe également aux discussions européennes visant à renforcer la protection des mineurs sur Internet, notamment en mettant en place des contrôles d’âge plus stricts sur les sites pornographiques, en coopération avec les plateformes numériques.
Mathieu Michel, secrétaire d’État chargé du numérique, nous expliquait il y a quelques mois qu’il était très préoccupé par la problématique de l’accès des mineurs aux sites pour adultes. « La réflexion sur le plan juridique doit être menée au niveau européen », a-t-il soutenu. «Mais il faut en revanche, au niveau belge, développer les outils. Et nous progressons très bien», a affirmé le libéral. Qui a évoqué l’idée d’un code ou d’un certificat numérique pour prouver sa majorité.
L’anonymat est garanti. Car l’idée n’est pas d’interdire, mais de mettre des filtres.
Nous l’avons interrogé sur l’avancée du projet et cette idée de certificat numérique a fait du chemin. « Ce qui protégerait les mineurs, c’est la responsabilité des plateformes. Mais ils ne mettent pas en place d’outils technologiques pour le faire autre que cliquer sur « Oui, j’ai 18 ans » ou demander une carte de crédit. Au niveau belge, nous étions donc coincés par cette impossibilité technologique d’identifier si la personne est mineure ou majeure. Il nous fallait donc deux outils : législatif et technologique », explique Mathieu Michel.
« La première aura lieu via la déclaration de Louvain-La-Neuve qui a été votée par 27 Etats, qui se sont engagés à mettre en place un système commun de vérification de l’âge des contenus préjudiciables (pas seulement pornographiques). Concernant l’outil technologique, il passera par notre portefeuille numérique, qui existe déjà en Belgique sous le nom MyGov.be. Il s’agit d’une sorte de « Itsme » qui permettrait d’accéder à un site pornographique qui ne vous identifie pas, c’est-à-dire qu’il ne transmet pas de données personnelles autres que l’âge. L’anonymat est garanti. Car l’idée n’est pas d’interdire, mais de mettre des filtres. Récemment à Copenhague, nous avons discuté de la mise en œuvre de ces outils et les choses avancent bien. Cela pourrait aller très vite car tout est déjà bien mis en place. Le fait que cela avance en France est très utile pour avancer aussi en Belgique.»
« Génération Youporn »
D’autres sites hébergés dans l’UE, Pornhub, Youporn, Redtube, Xvideos et Xnxx, sont dans le collimateur de la justice française, qui attendra cependant une réponse de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour rendre sa décision. décision.
A noter que trois éditeurs de sites, établis à Chypre et en République tchèque, sont intervenus devant la cour d’appel, estimant que le blocage demandé « constituerait une mesure restrictive interdite par le principe de libre circulation des services de l’information dans l’UE ». ». Ce qui avait le don d’agacer ceux qui militent pour plus de contrôle. « Les grands sites échappent à un blocus qui devrait être imposé. Ils multiplient les efforts pour faire durer les procédures », a déploré Frédéric Benoist, avocat des associations « La Voix de l’enfant » et « e-Enfance ». “Il est regrettable que le tribunal ait cédé à la demande de cinq sites majeurs qui continueront de façonner la génération Youporn, de promouvoir auprès des enfants la soumission des filles à la violence masculine, au viol collectif”, a-t-il regretté. .
