Les résidents de Stoneham-et-Tewksbury devront remplacer leur fosse septique dans un délai de 45 jours, sous peine d’une amende d’au moins 5 000 $. C’est ce que mentionne la Municipalité dans une lettre envoyée à plusieurs dizaines de propriétaires ces derniers jours. Le maire Sébastien Couture tempère et assure que l’objectif n’est pas de punir les citoyens.
Selon l’administration municipale, plusieurs installations septiques sont en fin de vie à Stoneham-et-Tewksbury, ce qui menace la santé du lac Saint-Charles, qui alimente en eau potable la moitié de la population de Québec.
Les propriétaires ayant reçu la missive devront fournir un rapport d’expertise et le transmettre aux autorités communales pour valider la conformité de leurs installations. Dans les cas où les infrastructures ne sont pas réglementaires, Stoneham-et-Tewksbury demande leur remplacement immédiat.
jours suivant la réception de cet avis vous êtes donné de nous faire parvenir le rapport d’expertise susmentionné et de remplacer votre installation septique afin de respecter la réglementation municipale et provinciale en vigueur », « texte » : « Un délai de 45 jours suivant la réception de cet avis est vous est accordée de nous faire parvenir le rapport d’expertise susmentionné et de remplacer votre installation septique afin de respecter la réglementation municipale et provinciale en vigueur”}}”>Vous disposez d’un délai de 45 jours suivant la réception de cet avis pour nous faire parvenir le rapport d’expertise susmentionné et remplacer votre installation septique afin de respecter la réglementation municipale et provinciale en vigueur.
peut-on lire dans une lettre obtenue par Radio-Canada.
Si vous ne respectez pas les exigences, […] soyez avisé que votre dossier sera transmis aux avocats de la Municipalité pour examen
, ajoute le document, sans détour. Un peu plus loin, la Municipalité ajoute enfin que les contrevenants sont passibles d’une amende minimale de 5 000 $.
Pas raisonnable
Gilbert Carbonneau habite sur le chemin de la Grande-Ligne à Stoneham. Selon lui, les travaux demandés par la Municipalité représentent au moins 50 000 $. Il dénonce également le fait qu’on lui impose les fournisseurs et les modèles à utiliser.
J’ai ouvert ça [la lettre] et j’ai vu qu’ils voulaient m’obliger à changer la fosse septique et le champ d’épuration. […] Ils décident de tout. Ce n’est pas raisonnable du tout
tonna-t-il.
M. Carbonneau est d’autant plus inquiet qu’il était présentement en démarche de vendre sa résidence. Il craint que le terrain soit endommagé par les travaux requis pour remplacer ses installations septiques.
Pas d’amende, promet le maire
Le maire de Stoneham, Sébastien Couture, assure que la Municipalité ne s’apprête pas à imposer des amendes à ses citoyens qui ne remplaceront pas les fosses septiques non conformes. Le but de la lettre, a-t-il déclaré, était de garantir que des changements se produiraient rapidement.
Sébastien Couture est maire de Stoneham-et-Tewkesbury depuis 2021.
Photo : Radio-Canada
Il admet désormais que le ton utilisé n’était peut-être pas le meilleur. C’était un peu l’objectif de la lettre et ça n’est pas sorti comme ça, avouons-le, a-t-il réagi lundi. Les gens sont encouragés à appeler l’administration ; nous les accompagnerons.
Selon le maire Couture, le but de la missive était avant tout d’inciter les citoyens à profiter de l’aide gouvernementale annoncée l’automne dernier, avant que le nouveau fonds ne soit épuisé.
Il souligne que la subvention peut couvrir les deux tiers des travaux jusqu’à un maximum de 30 000 $. L’objectif du programme est de permettre le remplacement de 1 600 installations septiques dans le bassin versant du lac Saint-Charles afin de protéger la principale Source d’eau potable de la région de Québec.
Avec les informations d’Olivier Lemieux et d’Érik Chouinard
