Licenciement d’un enseignant pour comportement inapproprié confirmé

Licenciement d’un enseignant pour comportement inapproprié confirmé
Licenciement d’un enseignant pour comportement inapproprié confirmé
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Le Tribunal fédéral a rejeté le recours d’un professeur du cycle d’orientation à Genève qui avait été licencié suite à des manquements importants constatés dans l’exercice de ses fonctions. Les nombreuses réprimandes n’avaient pas changé le comportement problématique de ce professeur de mathématiques.

Cet homme, nommé fonctionnaire en 2006, a été licencié en 2022 pour « motifs justifiés ». Il a contesté cette décision devant la chambre administrative de la Cour de justice. Son appel ayant été rejeté, l’ancien enseignant a interjeté appel devant le Tribunal fédéral.

L’ancien responsable a estimé que la justice genevoise n’avait pas établi les faits avec précision et que le principe de proportionnalité avait été violé. Les juges de Mon Repos ne sont pas de cet avis. Dans l’arrêt publié mardi, ils rappellent que les juges cantonaux ont revu sur cinq pages les critiques formulées à l’égard du fonctionnaire.

Entre 2011 et 2017, plusieurs parents d’élèves se sont plaints de l’enseignement dispensé, des évaluations et des propos désobligeants et humiliants. Dix-sept témoignages manuscrits d’étudiants faisaient état de menaces de mort contre un étudiant en 2013. Le professeur expliquait ce dérapage par la prise d’un nouveau médicament.

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Lacunes

Un autre épisode, qui remonte à Escalade 2020, a été cité : le professeur restait sur son téléphone portable pendant un cours tandis qu’un groupe de trois élèves en profitait pour regarder du matériel pornographique. Il a également fait passer deux fois un test comportant le même exercice et a infligé une peine consistant à recopier 200 fois la même phrase.

Ce professeur utilisait aussi souvent un langage vulgaire face à une classe difficile à gérer. Les différents manquements pris dans leur ensemble justifiaient le licenciement, explique le Tribunal fédéral. La décision de mettre fin à la relation de service apparaît donc conforme à la loi et au principe de proportionnalité. Les juges cantonaux ne sont pas tombés dans l’arbitraire, estime le Tribunal fédéral. (arrêt 8C_54/2023 du 30 août 2023)

/ATS

 
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