bonne nouvelle pour les mufliers

Les délibérations du jury n’ont pas duré très longtemps. Moins d’une semaine après l’ouverture du procès historique entre ARM et Qualcomm, nous avons déjà une première conclusion à se mettre sous la dent.

Selon le jury, Qualcomm n’a pas violé sa licence vis-à-vis d’ARM avec l’acquisition de Nuvia et la fabrication de puces basées sur l’architecture Oryon. Qualcomm pourra donc continuer à commercialiser les Snapdragon X et Snapdragon 8 Elite en 2025.

Un seul des sujets reste à trancher : celui de la licence ARM détenue par Nuvia avant son rachat par Qualcomm. Sur ce point, le jury est resté dans l’impasse.

ARM n’a pas dit son dernier mot

ARM est donc pour le moment perdant dans cette affaire, mais la firme ne veut pas s’arrêter là. Voici la déclaration officielle de l’entreprise sur le sujet.

« Nous sommes déçus que le jury n’ait pas réussi à parvenir à un consensus sur ces affirmations. Nous avons l’intention de demander un nouveau procès en raison de l’impasse du jury. Depuis le début, notre priorité absolue a été de protéger la propriété intellectuelle d’Arm et l’écosystème sans précédent que nous avons construit avec nos précieux partenaires pendant 30 ans. Comme toujours, nous nous engageons à stimuler l’innovation sur notre marché en évolution rapide et à servir nos partenaires tout en faisant progresser l’avenir de l’informatique. »

ARM souhaite donc se lancer dans de nouvelles procédures judiciaires dans l’espoir d’obtenir une conclusion concernant la délivrance de la licence Nuvia. Pour le reste, les accusations concernant Qualcomm, le jury l’a tranché à l’unanimité et ARM n’aura d’autre choix que de faire appel si la firme souhaite persévérer.

Pour l’instant, Qualcomm peut respirer. Dans tous les cas, il sera difficile pour ARM d’annuler la décision du tribunal fédéral.